Un cursus de trois heures fut mis en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent encore sans une veritable formation a la conduite d’un deux-roues?
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Sommaire du discours
Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement de la loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a votre titulaire du permis auto (B) avec bien deux ans d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede gui?re 11 kW (15 chevaux).
Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause cet automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire Afin de nos automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que votre soit 1 scooter ou une moto.
Notre formation indispensable a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee concernant le stage commode du brevet de securite routiere (BSR), dans le but de sensibiliser a J’ai specificite d’une conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les grandes lignes de cette formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, avec un formateur specialise deux-roues.
Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 Afin de mettre la longueur de formation a sept heures et etendre nos publics concernes.
Mes details de cette formation sont consultables i propos des sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux textes paraissent a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).
J’ai formation de sept heures concerne la totalite des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou un scooter a 3 roues encore de 50 cm3.
Elle est dispensee via des ecoles de conduite et des associations agreees.
Elle va permettre d’obtenir une attestation de suivi techniques.
Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) pour conduire 1 tricycle de categorie L5E, sans recevoir que ce permis B ait 2 annees d’anciennete, contrairement a toutes les deux-roues 125 cm3. Desormais, il convient aussi patienter 2 annees apres l’obtention d’un permis B Afin de i?tre capable de conduire 1 tricycle L5E.
Si vous n’avez nullement le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
L’obligation d’utiliser un vehicule equipe d’une boite de vitesses fut supprimee par l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur est libre de proposer son enseignement sur un scooter, une moto ou un tricycle L5E.
Libre a chacun de selectionner son etablissement techniques en fonction du ou des vehicules propose(s).
Une personne interessee avec l’achat d’un type de vehicule precis aura tout interet a cibler une formation dispensee concernant ce vehicule. Si vous apprenez a conduire une moto, il sera ensuite facile de prendre en main 1 scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec votre scooter, gardez bien en tete que vous ne savez jamais manier une moto a boite manuelle.
Peu importe le automobile utilise pour la formation, l’attestation de suivi techniques sera valable pour l’ensemble des types de vehicules concernes. Pas besoin de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule plus tard.
Cette formation complementaire est acquise a vie. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, brazilcupid nul besoin en passer a nouveau.
Pour tous ceux qui n’en sont gui?re dispenses.
C’est-a-dire principalement les conducteurs pouvant justifier d’une fonctionnel une conduite lors des 5 annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Pour le justifier, il va falloir produire 1 releve d’informations de votre assureur, qu’importe le temps de l’assurance.
Depuis le 1er janvier 2011, une telle formation est donc obligatoire Afin de bien nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…
Vous etes exempte de la formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :
1 – Justifier d’la fonctionnel d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E i l’occasion des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit depuis le 1er janvier 2006. Cela s’agit concretement de demander a ce assureur 1 releve d’informations. Quel que soit le temps de l’assurance : elle va etre d’un an, de divers mois ou meme seulement de 24 heures. Il faut en revanche que ce nom apparaisse via ce releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.
2 – Avoir deja suivi la formation de des heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (obligatoire Afin de conduire votre deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).
3 – Etre titulaire du permis A1 (pour les deux-roues 125) ou du permis A (pour les deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu sur examen (et non pas par equivalence).
4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, Di?s lors precis, l’equivalence en categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, et non aux tricycles L5E.
En cas de controle via les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat de formation ou, a defaut, un releve d’informations fourni par la compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite une conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de votre disposition sera passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.
Si vous n’avez gui?re le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous va falloir avoir bien 21 ans revolus.
