Mais est-ce si facile ? Alix Floret, avocate en droit social, rappelle 10 choses a connaitre sur une telle rupture de contrat pas tres conventionnelle.
C’est radical : un abandon de poste suppose qu’un salarie s’absente du jour au lendemain. Premieres consequences ? « L’employeur laissera d’abord passer 2 semaines en attendant votre eventuel arret maladie, explique Alix Floret, avocate en droit social au sein du cabinet Vaughan. Au bout de 3-4 jours, face a une absence injustifiee qui dure, il est en mesure de envoyer une premiere lettre de mise en demeure, suivie desfois d’une seconde, Afin de absence injustifiee. » Faute de reponse, suivront ensuite une lettre de mise a pied et une procedure de licenciement pour faute grave.
Meme si votre n’est nullement dans son interet, l’employeur va faire trainer nos trucs.
Evidemment, le salarie absent de facon injustifiee ne touchera aucune remuneration. Or la longueur de cette suspension peut etre aleatoire. « Le salaire est suspendu jusqu’a la notification du licenciement. Pendant un mois, ordinairement, mais parfois un peu plus si la procedure tarde. » Autre exactitude utile : il lui est aussi interdit de travailler ailleurs jusqu’a finalisation du licenciement.
Malgre bien, le salarie est aussi protege via le Code du boulot et la jurisprudence etablit bien la distinction entre demission et abandon de poste. « Une demission ne peut decouler que d’une volonte ecrite et non equivoque du salarie de quitter le poste », poursuit la juriste.
Qui dit faute i fond, evoque, tel faute lourde, absence d’indemnites. « C’est Notre regle : le salarie ne touchera que ses conges payes. » Seule exception : si un salarie harcele estime que l’employeur l’a pousse a bout Prenons un exemple. « Il peut alors tenter d’effectuer requalifier la nature en faute aux prud’hommes, a condition d’avoir votre dossier solide. »
6 L’employeur peut-il continuer le salarie ? Alix Floret, qui conseille aussi de multiples employeurs, juge une telle eventualite rare… mais forcement possible. « Meme si c’est complique, votre employeur pourra forcement engager un contentieux. Tout depend du timing et des conditions du depart. Pour reclamer des dommages et interets, il va devoir demontrer un vrai prejudice par l’entreprise. »
Informations pris aupres de Pole emploi – et en vertu de l’article 2 du Reglement general annexe a J’ai convention d’assurance-chomage du 6 mai 2011 – l’organisme ne distingue pas les motifs de licenciement. « Le droit a toutes les Assedic reste le aussi qu’importe le licenciement », confirme l’avocate. Mais ils font l’article et le contexte. « Meme si je ne l’ai toujours pas constate via moi-meme, j’entends parfois dire, face a une recrudescence des abandons de poste, que Quelques conseillers deviennent plus regardants. Et rien n’empeche 1 employe zele d’effectuer passer ce dossier en commission paritaire cela peut retarder vos demarches. »
Alix Floret decouragerait plutot le salarie tente via l’abandon de poste. Meme si son employeur l’y encourage. « Si les 2 parties sont d’accord Afin de se separer, la rupture conventionnelle, prevue pour cette situation, reste l’alternative la plus sure et le plus legale pour le salarie resilier abonnement caribbean cupid. »
Reste une derniere donnee a prendre en compte : si vous avez mis votre employeur en face du fait accompli, ce abandon de poste ne restera pas toujours secret. « Si 1 nouvel employeur potentiel appelle le precedent Afin de se renseigner, rien ne lui interdit de le lui raconter si l’episode s’est en gali?re passe. » Et gui?re sur que i§a fasse belle impression…
Sachez que, si vous avez quelques doutes apres un abandon de poste, vous pouvez encore repasser en arriere pendant quelques temps. « Si le salarie reprend son article apres la mise en demeure de l’employeur et avant la notification officielle de le licenciement, l’employeur ne pourra plus le licencier Afin de faute grave », conclut Alix Floret. En revanche, une sanction disciplinaire n’est jamais exclue…
Allez plus loin en lisant notre article : Abandon de poste : les cas ou ca ne roule pas ?
