Il n’est jamais rare que le personnel hospitalier, notamment nos infirmiers, repondent a des appels telephoniques de familles de patients hospitalises, qui demandent des nouvelles de leur proche. Exercice ardu pour celui qui prend l’appel etant donne qu’il se pose alors la question de savoir jusqu’ou aller dans la communication d’informations, dont la plupart peuvent etre couvertes par le secret professionnel. Voici certains elements de reponse qui concernent une infirmiere mais qui sont transposables tout le monde les professionnels de sante confrontes a un appel.
L’article R. 1112-45 du code de la sante publique (CSP) reste pertinent : “A l’exception des mineurs soumis a l’autorite parentale et sous reserve des dispositions du discours L. 1111-5, les hospitalises vont pouvoir reclamer qu’aucune indication ne soit donnee sur un presence dans l’etablissement ou sur leur etat de sante.”
Aussi, meme si quelques informations semblent anodines (le patient est remonte dans sa chambre, se repose, l’intervention s’est beaucoup passee, etc.), elles peuvent etre contraires a Notre volonte du malade de garder le hospitalisation secrete, a l’egard de tout ou part de son entourage.
Si le patient a exprime cette volonte de discretion concernant son sejour, l’infirmier ne va donner aucune information au portable.
Si le patient n’a gui?re exprime de volonte particuliere, bien est alors affaire de circonstances.
Si l’hospitalise est une personnalite connue et meme s’il n’a pas donne de consignes, la prudence est evidemment de mise en cas d’appel d’une personne se presentant tel votre proche.
Il en ira de meme s’il existe un conflit familial dont l’equipe a connaissance.
En revanche, dans la majorite des cas, il sera bien ardu de s’assurer de l’accord du patient quant a l’opportunite de donner Plusieurs informations sur sa presence au service.
En faits, il parai®t minimum realiste de proner un refus absolu de communiquer, surtout quand l’appelant se presente comme un membre de l’entourage eloigne geographiquement, qui n’a nullement d’autres possibilites d’avoir des nouvelles.
Mais l’infirmier devra alors rester prudent et garder a l’esprit qu’il n’est gui?re totalement exclu qu’il engage sa responsabilite s’il devoile la presence d’un patient qui souhaitait la garder secrete.
Cependant, l’absence de jurisprudence concernant ce theme parait demontrer la rarete des mises en cause.
L’article R. 1112-45 deja cite ajoute : “En l’absence d’opposition des interesses, nos indications d’ordre medical telles que diagnostic et evolution une maladie ne vont pas pouvoir etre donnees que via nos medecins en conditions definies par le code de deontologie ; des details courants sur l’etat du malade pourront etre fournis avec les cadres infirmiers.”
Les textes ne definissent pas ce qu’il faut entendre par “renseignements courants sur l’etat du malade”. Compte tenu une formulation de l’article R. 1112-45, on va pouvoir supposer qu’il s’agit des renseignements autres que celles portant concernant le diagnostic et l’evolution une maladie. Mais en pratique, et compte tenu de l’etendue du panel d’informations potentiellement transmissibles sur l’etat de sante d’une personne, il va i?tre bien Complique de determiner jusqu’ou le cadre infirmier va aller.
On aura note que seul le cadre infirmier est vise par le propos.
L’infirmier qui se voit interroge via l’entourage d’un malade via son etat de sante doit donc transmettre l’appel a votre cadre.
C’est beaucoup Complique de determiner une conduite alua a tenir qui serait applicable, quelles que soient les circonstances. Un juste milieu devra etre recherche entre une attitude imprudente, source possible de mise en cause, ainsi, un refus brutal pour nos proches, surtout s’ils paraissent eloignes geographiquement.
A noter que dans le cas particulier d’appelants qui contactent votre etablissement hospitalier parce qu’ils paraissent a J’ai recherche d’un proche dont ils paraissent sans nouvelles et qui pourrait avoir ete admis en hospitalisation, il peut exister des procedures specifiques.
A titre d’exemple, au sein des 39 etablissements de l’AP-HP : “Comment savoir si une personne est hospitalisee”
